Conditions générales d'utilisation

 

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1. Utilisation du Site

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1..1. Accès au site :

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1.2. Utilisation autorisée :

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2. Propriété Intellectuelle

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2.1. Contenu du site :

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site (textes, images, logos, etc.) appartiennent à Arsène Valentin Foulayronnes ou à des tiers avec lesquels nous avons des accords.

 

3. Responsabilités

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3.1. Utilisation du site :

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3.2. Contenu tiers :

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers liés depuis notre site.

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4. Protection des Données Personnelles

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4.1. Collecte des données :

Nous collectons et utilisons vos données conformément à notre politique de confidentialité.

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5. Limitation de Responsabilité

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5.1. Dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité envers vous pour tout dommage découlant de l'utilisation du site est limitée.

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6. Dispositions Générales

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6.1. Modifications :

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.

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7.1. Loi applicable : Ces conditions générales d'utilisation sont régies par les lois en vigueur dans votre juridiction.